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Marques déposées par POILVE Pierre Arnaud
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CAUTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAUTION
POILVE Pierre Arnaud

Numéro de dépôt :
96649042
Date de dépôt :
04/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2006

Présentation de la marque CAUTION

Déposée le 4 novembre 1996 par POILVE Pierre Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est POILVE Pierre Arnaud, domicilié(e) 3 rue de l'Eglise, 94440 Santeny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Arnaud POILVE - France.

La marque CAUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649042.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAUTION est expirée depuis le 4 novembre 2006.

POILVE Pierre Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : CAUTION BIHES , SNOW SCOOT


POILVE Pierre Arnaud - 3 rue de l'Eglise, 94440 Santeny - France


Pierre Arnaud POILVE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Vêtements, chaussures, chapellerie (habillement). Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements chaussures et tapis); décorations pour arbres de noël

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].